Mentions légales

 Le contenu de ce site est proposé par :

Collège de la Montagne Noire

Chemin de Bellegarde

81290 Labruguière

Tél : 0563502069

Responsable d'édition : Mme Depaire - Principale

 

 

• L'hébergeur est:

NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 TOULOUSE

 

• L'intégrateur / éditeur du logiciel est:

Kosmos
Adresse : 8 rue Kervégan 44000 NANTES

 

 

• Nous rappelons, en ce qui concerne les données à caractère personnel que "vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant" (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

Pour toute demande, adressez-vous au : Collège Montagne Noire

- 81290 Labruguière

- Tél : 0563502069

- Numéro de déclaration à la CNIL : 1592166v0

- Lien vers l’arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)

http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193/

 

Modifier le commentaire 

par admin gg le 18 oct. 2016 à 17:00

haut de page